Domaine De La Marfée
34570 Murviel-lès-Montpellier
Directeur de publication : M. Hasard
Réalisation : Sompi Informatique
Préambule
En utilisant ce site Web, vous acceptez de vous conformer aux présentes
Tous les contenus de ce site Web sont intégralement détenus et contrôlés par le Domaine De La Marfée et protégés par des droits d'auteur. Toute renonciation aux conditions exposées ci-après est soumise à l'autorisation écrite préalable du Domaine De La Marfée.
Contact
Vous pouvez adresser vos questions et commentaires ainsi que signaler tout contenu jugé inexact (accompagnés dans ce cas de l’URL de la page commentée et d'une copie de son contenu) en remplissant le formulaire contact.
Contenus et liens
Domaine De La Marfée s'efforce de présenter des informations actualisées sur son site Web. Pour autant Domaine De La Marfée ne fait aucune déclaration ni ne consent aucune garantie ou engagement quant à l'exactitude, l'actualité ou l'exhaustivité des informations fournies.
Les contenus figurant sur ce site Web sont uniquement fournis à des fins d'information générale. Bien que le Domaine De La Marfée veille à ce que toutes les informations présentées sur ce site soient actualisées et exactes, des erreurs peuvent apparaître. Ce site Web n'est pas nécessairement mis à jour quotidiennement et certaines informations peuvent avoir été infirmées depuis leur publication initiale. Avant d'entreprendre toute action sur la base d'informations trouvées sur ce site Web, vous devez vérifier auprès d'une autre source tout élément jouant un rôle déterminant dans votre décision.
Droits d'auteur
Le fait que ce site Web soit librement accessible ne signifie pas que le Domaine De La Marfée renonce à ses droits ni aux droits de tout tiers attachés aux contenus figurant sur ce site. Les contenus disponibles sur ce site Web sont la propriété du Domaine De La Marfée ou de ses concédants et sont protégés par des droits d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle.
Nos visiteurs sont autorisés à afficher et imprimer les informations obtenues sur ce site Web dans le cadre d’une utilisation personnelle. Vous pouvez également librement encourager d'autres personnes à accéder elles-mêmes aux informations disponibles sur ce site Web et leur indiquer comment les trouver.
Pour toute autre utilisation il est nécessaire d’avoir au préalable obtenu l'accord écrit du Domaine De La Marfée. Aucun contenu de ce site Web ne peut être copié, reproduit, distribué, republié, téléchargé, affiché, mis en ligne ni transmis sous quelque forme et de quelque manière que ce soit, y compris et notamment sous forme électronique, photocopie mécanique, enregistrement ou autre sans l'autorisation écrite préalable du Domaine De La Marfée ou du propriétaire tiers du contenu. L'utilisation non autorisée d'un contenu de ce site peut constituer une violation des lois relatives aux droits d'auteur, aux réglementations relatives à la confidentialité et à la publicité et aux lois et réglementations régissant les communications ainsi que toutes autres lois nationales et locales.
Limite de Responsabilités
Domaine De La Marfée décline toute responsabilité en cas de dommages et intérêts ou dommages découlant de l'utilisation de toute information fournie sur le site Web ou de tout accès (ou impossibilité d'accès) à son site Web.
Ce site Web peut fournir à des fins de commodité des liens ou des références à d'autres sites non contrôlés parDomaine De La Marfée. En conséquence, le Domaine De La Marfée décline toute responsabilité quant aux contenus de ces autres sites et ne saurait être tenu responsable de tous dommages-intérêts ou dommages découlant de l'utilisation ou recours à de tels contenus ni de l'accès ou de l'impossibilité d'accès à ces sites.
Protection des données personnelles et respect de la loi du 6 janvier 1978
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez auprès du Domaine De La Marfée d'un droit d'accès, de rectification ou de suppression concernant les données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir.
Ces données sont celles que vous aurez volontairement enregistrées lors de vos réponses aux questionnaires, ou lors de demandes d'information. Aucune information personnelle vous concernant n'est cédée à des tiers ou utilisée à des fins non prévues.